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====== Subsides communaux – exercice 2018 ; désignation des bénéficiaires et fixation des montants. ======
===== Cycle de vie =====

===== Résumé =====

===== Proposition =====
Décision d'approuver la liste des bénéficiaires et la fixation des montants des subsides communaux de l'exercice 2018.
===== Délibération =====
Mesdames, Messieurs,\\

Notre Commune octroie chaque année des subsides à diverses associations, lesquels font l’objet d’une inscription d’un crédit dans le budget communal.\\

Il convient à présent de désigner les différents bénéficiaires et de fixer le montant de chaque subside pour cette année 2018.\\

A cet effet, nous vous proposons en annexe une liste reprenant le nom du bénéficiaire, le montant ainsi que l’article budgétaire permettant la liquidation du subside.\\

Nous nous permettons de vous signaler qu'une série de subsides devront encore faire l'objet d'une répartition lors d'une séance ultérieure du Conseil en fonction notamment des demandes exprimées, des projets présentés, du dynamisme des associations...\\

Les crédits budgétaires concernés par cette répartition ultérieure sont les suivants:\\















Commerce/artisanat/indust.: subsides
































Fêtes et manifestations : subsides



































En conséquence, nous avons l’honneur de vous proposer, Mesdames, Messieurs, d’approuver la liste des subsides communaux pour l’exercice 2018, telle qu’elle se trouve annexée au présent rapport.
===== Décision =====

===== Impact financier =====
Oui
===== Votes =====

===== Authentification =====
  * **Service**: Finances
  * **Echevin**: Kir Emir
  * **Reunion**: A - Conseil

===== Annexes =====
/* Liste des annexes - début */
  * {{demo/cirb/gcmnbrustjasssce/2018-03-26t19-15/sp008/anx01/rapport_fr_a-b-z_subsides_2018_18-03-26.pdf|Rapport FR_A-B-Z_subsides 2018_18-03-26}}
  * {{demo/cirb/gcmnbrustjasssce/2018-03-26t19-15/sp008/anx02/tableau_subsides_2018_fr_et_nl_y_compris_conventions_version_finale_18-03-26.pdf|Tableau subsides 2018_FR et NL y compris conventions_Version finale_18-03-26}}

/* Liste des annexes - fin */

~~DISCUSSION~~